Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTEL-P.M. 16
SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL"

Numéro de dépôt :
1242041
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque MOTEL-P.M. 16

Déposée le 28 juillet 1983 par la société SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTEL-P.M. 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" domicilié(e) Route Nationale 10, 16430 CHAMPNIERS (dossier no 2018709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 820 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2018709) - France.

La marque MOTEL-P.M. 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEL-P.M. 16 est expirée depuis le 28 juillet 2003.

SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" a également déposé les autres marques suivantes : SOPREMOTEL


SOCIETE DE PROMOTION ET D'EXPLOITATION DE MOTELS "SOPREMOTEL" - Route Nationale 10, 16430 CHAMPNIERS (dossier no 2018709) - France - SIREN 731820742


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2018709) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1993 n°2018709 - Publication au BOPI 1993-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

cafés, bars, restaurants, hôtels.